Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COVENTYA
/
ZETAPLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZETAPLUS
COVENTYA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4084850
Date de dépôt :
16/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/04/2024
ZETAPLUS de COVENTYA

Présentation de la marque ZETAPLUS

Déposée le 16 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COVENTYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ZETAPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COVENTYA domicilié(e) 7 Rue du Commandant d'Estienne d'Orves - 92390 - VILLENEUVE-LA-GARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 420 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Conseil en propriété industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France.

La marque ZETAPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZETAPLUS est expirée depuis le 16 avril 2024.

COVENTYA a également déposé les autres marques suivantes : EPIDOR , ZETAPLUS , BRONZINOR , OKLANE , PRECIUM , PRELIK , COVENTYA , PRESOL


COVENTYA, société par actions simplifiée - 7 Rue du Commandant d'Estienne d'Orves - 92390 - VILLENEUVE-LA-GARENNE - France - SIREN 433420577


NOVAGRAAF France, Conseil en propriété industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Acides ; produits chimiques destinés à faciliter l'alliage de métaux ; solutions pour l'argenture ; bases (produits chimiques) ; préparations chimiques à usage scientifique (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; produits chimiques pour l'industrie ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; produits corrosifs ; produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication ; matières à dépolir ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ;

Produits anticorrosion ; produits contre la corrosion ; produits contre la ternissure des métaux ; produits pour la protection des métaux ; préservatifs contre la rouille ; peintures ; peintures pour objets métalliques ; vernis, laques ;

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; décapants ; produits pour faire briller.